Conseil Municipal du 02 février 1981




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
81-25AVENUE JOSEPH BALLOFFET - ELARGISSEMENT DE LA VOIE - CESSION GRATUITE A LA VILLE PAR LA S.A. PONDEVAUX. - Délibération - (sans annexe)
81-26CREATION D'UN PAN COUPE RUE BERTHELOT-RUE LAVOISIER - CESSION GRATUITE A LA VILLE PAR M. BRESSON. - Délibération - (sans annexe)
81-27PLAN D'EAU - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE. - Délibération - (sans annexe)
81-28AMENAGEMENT MAIRIE - CONCOURS D'ARCHITECTES - Délibération - (sans annexe)
81-29PONT S.N.C.F. RUE PIERRE BERTHIER. PARTICIPATION DE LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
81-30QUARTIER DES FAYETTES - AMENAGEMENT DE LA PLACE DES MARAIS - DOSSIER D'OPERATION N°5 - Délibération - (sans annexe)
81-31QUARTIER DES FAYETTES - AMENAGEMENT DE LA PLACE DES MARAIS - DOSSIER D'OPERATION N°7 - Délibération - (sans annexe)
81-32ALIGNEMENT PLACE DE LA GARE - ACQUISITION PROPRIETE BLANC 26 ET 64, PLACE DE LA GARE. - Délibération - (sans annexe)
81-33DEMANDE DE RESERVATION AU P.O.S. - PROPRIETE BATI-CALADE ET AUTRES. - Délibération - (sans annexe)
81-34CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR LA HALTE-GARDERIE DE BELLEROCHE. - Délibération - (sans annexe)
81-35ASSURANCE INCENDIE DES BATIMENTS COMMUNAUX. POLICE N° 6592.30222. AVENANT N° 16. - Délibération - (sans annexe)
81-36ASSURANCE INCENDIE DU THEATRE MUNICIPAL. POLICE N° 7192. 48412. AVENANT N° 8. - Délibération - (sans annexe)
81-37MAJORATION DES COTISATIONS DU SERVICE MEDICAL DE L'ASSOCIATION INTER-ENTREPRISES DES SERVICES MEDICAUX ET SOCIAUX DU TRAVAIL DE VILLEFRANCHE . - Délibération - (sans annexe)
81-38AMENAGEMENT IMMEUBLE 594, RUE NATIONALE - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA S.C.R.U. - Délibération - (sans annexe)
81-39REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT A MLLE SIMON CHANTAL ET M. MASSOLA J.C. ET AUTORISATION D'UTILISER LEUR VEHICULE PERSONNEL. - Délibération - (sans annexe)
81-40TRANSFORMATION DE 3 EMPLOIS D'AIDE OUVRIER PROFESSIONNEL EN EMPLOI D'OUVRIER PROFESSIONNEL 1ERE CATEGORIE. - Délibération - (sans annexe)
81-41ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES A M. PIERRE OLIVER, REDACTEUR. - Délibération - (sans annexe)
81-42CREATION D'UN EMPLOI DE SECRETAIRE GENERAL ADJOINT DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT. - Délibération - (sans annexe)
81-43CREATION D'UN EMPLOI D'ATTACHE AU SERVICE DU DOMAINE COMMUNAL. - Délibération - (sans annexe)
81-44CREATION D'UN EMPLOI DE REDACTEUR AU SERVICE DES AFFAIRES FINANCIERES. - Délibération - (sans annexe)
81-45CREATION D'UN EMPLOI D'INGENIEUR EN CHEF AUX SERVICES TECHNIQUES - DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT. - Délibération - (sans annexe)
81-46ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE 6.150 F AU TITRE DES FONDS SCOLAIRES 1979/1980. - Délibération - (sans annexe)
81-47CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE - MARCHE D'INGENIERIE. - Délibération - (sans annexe)
81-48CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE - DOSSIER D'A.P.S. - Délibération - (sans annexe)
81-49GARE ROUTIERE PROVISOIRE. CONVENTION D'OCCUPATION DES LOCAUX PAR LA R.S.A.R. - Délibération - (sans annexe)
81-50CAMPING MUNICIPAL - ADJUDICATION POUR L'EXPLOITATION DE LA BUVETTE ET DU STAND DE RAVITAILLEMENT POUR LES ANNEES 1981-1982-1983. - Délibération - (sans annexe)
81-51ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES LOCALES PROPRIETAIRES D'ABATTOIRS PUBLICS (F.N.C.P.A.P.). - Délibération - (sans annexe)
81-52CREATION D'UN EMPLOI D'ATTACHE AU SERVICE DES AFFAIRES SOCIALES. - Délibération - (sans annexe)
81-53CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR DES SPORTS. - Délibération - (sans annexe)